Conseil communautaire à Saint-Remèze

Jeudi 8 février à 18h30. Salle polyvalente
La séance est ouverte au public.

Ordre du jour :

• Administration Générale et Ressources Humaines
Rapport sur la commande publique
Modifications et créations de postes
Avenant à la convention avec le Centre de Gestion pour les dossiers CNRACL
Avenant à la convention avec le Centre de Gestion sur le service de médecine professionnelle Composition Commission d’Appel d’Offres
• Finances
Débat d’orientations budgétaires
Ouverture de crédits en investissement
Attributions de compensation provisoires
Taxe GEMAPI
Versements fonds de concours FPIC
Demandes de subventions pour divers projets communautaires
• Enfance
Actualisation des projets pédagogiques, d’établissement et des règlements intérieurs des EAJE les colibris et les elfes
Projet pédagogique accueils de loisirs 11-17 ans
• Tourisme
Voie verte : demande de subventions
• Mobilités
Tarification stationnement 2018 et modalités d’application
Convention de transports avec la commune de Grospierres
• Ordures Ménagères
Définition des besoins- lancement de la consultation
• Urbanisme et Habitat
Avancement des PLU des communes :
Modification PLU de Vogüé, PADD du PLU de St Maurice d’Ardèche,
Avenant convention ADIL
Aides aux particuliers dans cadre PLH
• Culture
Renouvellement de la Convention d’objectif avec Vivante Ardèche et le Département
Demande de subvention à la DRAC pour consolidation d’un Dolmen Monument Historique
• Questions diverses et informations


Nous rencontrer

JPEG - 41.7 ko

Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Contactez-nous
Allo déchets : 04 87 60 00 00

du lundi au vendredi,
8h30 - 12h30 et 13h30 - 17h

JPEG - 64.1 ko
PNG - 76.7 ko