Conseil communautaire

Mairie de Chauzon (salle municipale)

à 18h30.
séance publique. gratuit et ouvert à tous.

Ordre du jour :
Administration Générale et Ressources Humaines
Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’association crèche les Galopins
Mise à jour du règlement intérieur du personnel
Bail emphytéotique dans les locaux de l’ancien collège
Environnement - déchets
Instauration de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
Culture et sports
Convention dolmens 2018 avec les communes
Finances
Versements des fonds de concours
Attributions de compensation définitives pour 2018
Consultation pour emprunts et ligne de trésorerie 2018
Décision modificative du Budget N°2
Services à la personne
Mode de gestion du service de crèche repris par la Communauté de Communes
Versement subvention association crèche les Galopins
Opération Grand Site – Réseau des Grands Sites de France
Convention avec le Syndicat de Gestion des Gorges pour la journée du réseau des Grands Sites de France
Signalétique dynamique des stationnements et création d’un groupement de commande
Urbanisme
Avancement et suivi des PLU des communes
Voie verte
Délégation de la maitrise d’œuvre au SDEA pour l’aménagement de la traverse de la RD 579
Questions diverses et informations


Nous rencontrer

JPEG - 41.7 ko

Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Contactez-nous
Accueil du public niveau 4 (ascenseur) :
du lundi au vendredi,
9h - 12h30 et 13h30 - 16h

PNG - 76.7 ko