Conseil communautaire à Vallon Pont d’Arc

Ordre du jour :
  • Administration Générale et Ressources Humaines
    Rapport sur la commande publique
    Créations de postes
    Mise à jour du règlement du Comité Technique
    Modification adhésion Syndicat Mixte des Inforoutes
    Conventions de mise à disposition du service Déclaloc’
  • Environnement - déchets
    Définition des besoins en bacs semi enterrés
    Demande subvention ADEME
  • Culture et sports Renouvellement convention 2018 dolmens
  • Finances
    Taxe de séjour : modification
    Décision modificative du Budget N°2
  • Services à la personne
    Convention avec les associations
    Convention avec le Collège Ageron
  • Espaces naturels/Rivière Convention financière avec la CDC Pays des Vans sur l’étude activités de rivière
  • Mobilités
    Renouvellement convention avec CDC DRAGA pour transports à la demande
    Avenant transfert des marchés
  • Voirie
    Règlement de voirie
    Demande de subventions au titre des dégâts d’orages
  • Urbanisme Avancement et suivi des PLU des communes
  • Questions diverses et informations

Nous rencontrer

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Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Contactez-nous
Accueil du public niveau 4 (ascenseur) :
du lundi au vendredi,
9h - 12h30 et 13h30 - 16h

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