Conseil communautaire à Sampzon

salle municipale
séance publique, ouverte à tous.

ordre du jour :

• Administration Générale et Ressources Humaines
Modification statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Cèze
• Environnement - déchets
Facturation- grille tarifaire de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
Règlement de collecte
Règlement de facturation
Convention avec le SEBA de mise à disposition de terrain pour les points d’apport volontaire
• Culture et sports
Volet communication du projet Dolmens- convention avec la SPL
• Finances
Admissions en non-valeur
• Services à la personne
Signature du Contrat Enfance Jeunesse
Versement subvention association crèche les Galopins
• Urbanisme
Avancement et suivi des PLU des communes
• Economie
Modification du règlement d’aide à l’immobilier
Aide immobilier d’entreprise : autorisation de versement
• Questions diverses et informations


Nous rencontrer

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Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Contactez-nous
Accueil du public niveau 4 (ascenseur) :
du lundi au vendredi,
9h - 12h30 et 13h30 - 16h

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