Conseil communautaire à Sampzon
séance publique, ouverte à tous.
ordre du jour :
• Administration Générale et Ressources Humaines
Modification statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Cèze
• Environnement - déchets
Facturation- grille tarifaire de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
Règlement de collecte
Règlement de facturation
Convention avec le SEBA de mise à disposition de terrain pour les points d’apport volontaire
• Culture et sports
Volet communication du projet Dolmens- convention avec la SPL
• Finances
Admissions en non-valeur
• Services à la personne
Signature du Contrat Enfance Jeunesse
Versement subvention association crèche les Galopins
• Urbanisme
Avancement et suivi des PLU des communes
• Economie
Modification du règlement d’aide à l’immobilier
Aide immobilier d’entreprise : autorisation de versement
• Questions diverses et informations