Conseil communautaire à Vallon Pont d’Arc

Séance publique et ouverte à tous

Ordre du jour du conseil communautaire du jeudi 13 décembre 2018 à 18h30,
dans les locaux de la communauté de communes à VALLON PONT D’ARC,
grande salle de réunion (au niveau 5) :

• Administration Générale et Ressources Humaines
Créations de postes pour reprise en régie directe de la crèche des Galopins et les missions du patrimoine dolménique
Risque prévoyance-garantie maintien de salaires : mise en concurrence par le Centre de Gestion
Convention constitutive de groupement de commande pour la vidéo protection et lancement du marché
Marché d’assurances
• Environnement - déchets
Marché de collecte en porte à porte pour les gros producteurs.
Convention avec le SICTOBA
Appel à projets régional en faveur du déploiement de la redevance incitative
• Culture et sports
Cinéma : marchés de travaux et plan de financement
Versements de fonds de concours petit patrimoine
Convention annuelle d’objectifs et moyens 2019 de protection et valorisation de dolmens du Sud de l’Ardèche et demande de subvention
• Finances
Création d’un service mutualisé Décla’LOC
Tarifs Ordures Ménagères sur secteur Grands Sites et gros producteurs
Fonds de concours FPIC
Décisions Modificatives des budgets 2018
Ouverture de crédits en investissement pour 2019
• Services à la personne
Convention avec l’association crèche les Galopins
Convention avec l’association les Pequelous pour 2019 : acompte pour trésorerie de janvier
Tarifications ALSH extrascolaire
Validation du PEDT
Adhésion à la charte du plan mercredi
Adhésion à la charte du réseau pour l’éducation des enfants et des jeunes au(x) droit(s)
• Urbanisme
Avancement et suivi des PLU des communes
• Economie
Avenant à la convention d’études et de veille foncière sur Lanas
Reprise délibération Vente terrain ZA les Estrades à la SCI les Frangins
• Mobilités
Avenant au marché de transports scolaire ligne VN5 attribué à l’entreprise Gineste au profit de l’entreprise ARSAC
Convention de financement de la révision du schéma départemental en faveur du vélo
Appel à projet ADEME pour mise en place d’un schéma directeur vélo mutualisé autour de la Via Ardèche
• Voirie
Définition des besoins pour le renouvellement du marché de travaux de voirie
• Questions diverses et informations


Nous rencontrer

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Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Contactez-nous
Accueil du public niveau 4 (ascenseur) :
du lundi au vendredi,
9h - 12h30 et 13h30 - 16h

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