Conseil communautaire à Vallon Pont d’Arc
au siège de la communauté de communes,
215 route vieille du Pont d’Arc.
ordre du jour :
Administration Générale et Ressources Humaines
Créations et modification de postes
Convention avec le Centre de Gestion pour la mission inspection (ACFI)
Règlements du Comité Technique et du CHSCT
Cession ferme du Rieusset
Finances
Comptes Administratifs et comptes de gestion 2018
Budgets 2019
Vote des taux de fiscalité
Modification des crédits d’investissement ouverts préalablement au vote des budgets
Conventions de remboursement des frais liés aux PLU communaux
Versement des fonds de concours FPIC aux communes
Avenant contrat Ambition Région
Environnement – déchets
Tarifs Ordures Ménagères en porte à porte
Tarification envois postaux badges
Mobilités
Modification tarifs stationnement
Opération Grand Site
Avenant N°2 convention gestion OGS avec le Département
Demande de subvention entretien Grand Site du Pont d’Arc
Services à la personne
Règlement intérieur crèche des Galopins
Modification des tarifs
Environnement
Natura 2000 projet extension du périmètre moyenne Vallée de l’Ardèche
Urbanisme
Zone d’Aménagement Différée pour la Zone d’Activités de Lanas
Avancement et suivi des PLU des communes
Questions diverses et informations