Conseil communautaire à Balazuc

Séance publique (ouverte à tous)

Ordre du jour :

Débat d’orientations budgétaires

Administration Générale et Ressources Humaines

  • Créations et modification de postes
  • Service commun mutualisé de remplacement de secrétariat de mairie
  • Service commun mutualisé de police municipale
  • Délégués supplémentaires au SICTOBA suite extension du périmètre
  • Contribution au Fonds Unique Logement

Services à la personne

  • Versement subvention complémentaire Association Crèche les Galopins
  • Appel à projet opération « Orchestre à l’école »

Finances

  • Création d’une régie à autonomie financière pour SPIC ordures ménagères : statuts et conseil d’exploitation

Environnement – déchets

  • Natura 2000 projet extension du périmètre moyenne Vallée de l’Ardèche
  • Convention EPTB Bassin versant de l’Ardèche pour révision du profil de baignade Peyroche
  • Convention avec Viginature sur les bio déchets
  • Convention de mise à disposition des broyeurs déchets verts
  • Avenant collecte des cartons en Pélican

Urbanisme

  • Avancement et suivi des PLU des communes

Questions diverses et informations


Nous rencontrer

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Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Contactez-nous
Allo déchets : 04 87 60 00 00

Accueil du public niveau 3 (ascenseur) :
du lundi au vendredi,
9h - 12h30 et 13h30 - 16h

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