Conseil communautaire à Vallon Pont d’Arc

Mairie de Vallon Pont d’Arc, salle du conseil à 18h30.
Séance ouverte au public.

ordre du jour :

• Administration Générale et Ressources Humaines
Modification de postes
Autorisation contrats d’apprentissage
Modification des statuts des Inforoutes
• Culture et sport
DOLMEN – Tarifs forfaitaires pour des prestations extérieures
• Finances
Décision modificative du budget principal et du budget annexe ordures ménagères
Tarifs transitoires pour la redevance des déchets ménagers pour les professionnels des communes de Labastide-de-Virac, Orgnac-l’Aven et Vagnas
• Voirie
Convention de financement RD 579 à Saint-Maurice-d’Ardèche
• Economie
Vente de terrain ZA des Estrades
• Urbanisme
Avancement et suivi des PLU des communes
Engagement dans la démarche pré-TEPOS
• Ordures ménagères
Présentation du rapport annuel des coûts et de la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour 2018
• Questions diverses et informations


Nous rencontrer

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Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Contactez-nous
Allo déchets : 04 87 60 00 00

Accueil du public niveau 3 (ascenseur) :
du lundi au vendredi,
9h - 12h30 et 13h30 - 16h

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