La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 4 avril à 18h, au siège de la communauté de communes à Vallon Pont d'Arc (16 rue des abeilles).

L'entrée est libre et gratuite, dans la limite des places disponibles.

Ordre du jour :

Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 28/02/2023

DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Economie : demande de dénomination de groupement de communes touristiques

RESSOURCES

Administration Générale

• Demande de mise à disposition de la prestation “archives” du CDG07
• Convention avec le CEREMA

Finances

• Versement d’un fonds de concours à la commune de Sampzon
• Versement d’un fonds de concours à la commune de Rochecolombe
• Demande de DETR pour l’insonorisation des crèches
• Vote du Compte Financier Unique 2022 du budget principal
• Vote du Compte administratif 2022 du budget annexe Mobilités
• Vote du compte administratif 2022 du budget annexe ZA Les Estrades
• Affectation du résultat du budget principal
• Affectation du résultat du budget annexe Mobilités
• Affectation du résultat du budget annexe ZA Les Estrades
• Vote du budget principal 2023
• Vote du budget annexe Mobilités 2023
• Vote du budget annexe ZA Les Estrades 2023
• Vote des taux de fiscalité additionnelle et contribution foncière des entreprises
• Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) pour l’exercice 2023
• Montants des attributions de compensation 2023 provisoires
• Convention pour le service mutualisé de police intercommunale

ENVIRONNEMENT

Mobilités : convention de partenariat dans le cadre du comité d’itinéraire de la Via Ardèche (Voie Verte)

ENFANCE – JEUNESSE – SOCIAL - CULTURE

Enfance -Jeunesse

• Convention d’objectifs et de moyens pour la crèche associative Les Péquélous (Ruoms) pour l’année 2023
• Subvention CAF Préfiguration Accueil Jeune
• Subvention CAF au titre du soutien de projet jeune