La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 12 septembre à 18h, à la salle polyvalente de Pradons.

La séance est publique.

Ordre du jour :

• Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire

DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Economie

• Convention de délégation au Département de l’Ardèche de la compétence sur l’octroi de l’aide en matière d’immobilier d’entreprise
• Transfert de la Maison de la saisonnalité à la Société publique locale Gorges Ardèche Pont d’Arc
• Motion de l’Association des Maires de France sur la gestion des Missions locales

Planification

• Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Vagnas

RESSOURCES

Administration Générale

• Convention relative à l’entente intercommunale pour l’organisation de la phase opérationnelle du programme LEADER 2023-2027 du Groupe d’Action Locale « Ardèche »
• Désignation de délégués pour le programme LEADER

Ressources Humaines

• Tableau des avancements de grade 2023
• Création d’un poste de brigadier-chef principal
• Création d’un poste d’adjoint administratif
• Autorisation de recruter un ingénieur territorial
• Tarif journalier pour les animateurs recrutés en Contrat d’Engagement Educatif

Finances

• Admission de créances éteintes

ENVIRONNEMENT

Mobilités

• Convention de partenariat pour le financement d’une étude de pré-opportunité d’une ligne est-ouest de transport collectif

ENFANCE – JEUNESSE – SOCIAL – CULTURE

Petite-Enfance

• Renouvellement de l’agrément RPE (Relais petite enfance)
• Fonds d’innovation pour la petite enfance