La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 15 octobre à 18h, à la salle polyvalente de Sampzon

La séance est publique.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 24 septembre 2024

POLE RESSOURCES

Finances

• Rapport quinquennal sur les attributions de compensation
• Décision modificative N°3 au budget principal 2024
• Règlement financier du préjudice à la suite du cambriolage au siège de la communauté de communes

Moyens Généraux

• Règlement informatique de la communauté de communes

POLE DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Urbanisme

• Définition des modalités de concertation de la modification simplifiée du PLU de Vogüé n°3
• Définition des modalités de concertation de la modification simplifiée du PLU de Vogüé n°4
• Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de Ruoms

POLE SERVICE TECHNIQUE

Mobilités

• Règlement pour la location des Vélos à Assistance Électrique (VAE)

Bâtiments

• Marché de travaux pour la construction de la micro-crèche de Pradons
• Bail emphytéotique pour le foncier de la micro-crèche de Pradons

Infrastructures

• Avenant N°1 au marché de réaménagement de l’ancienne voie ferrée en voie verte (tranche 4)