La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 17 décembre à 18h, à la salle des fêtes de Rochecolombe.

La séance est publique.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 26 novembre 2024

POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Economie : 

• Consultation pour avis des dimanches du maire pour la commune de Lagorce
• Avenant n°2 à la convention de mutualisation du parc d'activités du Vinobre

Habitat : 

• Convention pour la mise en place du Pacte Territorial Gorges de l'Ardèche

POLE RESSOURCES

Administration Générale :

• Désignation d'un représentant des élus au CST (comité social territorial)
• Adhésion de la commune de Lagorce au service de police intercommunale

Ressources Humaines :

• Création d’un poste de directeur du centre socio-culturel
• Création d'un poste d'adjoint d'animation principal 2ème classe
• Mise à jour du régime indemnitaire des policiers municipaux
• Financement d'appareils auditifs pour un agent (Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique)

Finances :

• Décisions modificatives
• Autorisation d'ouverture de crédits

POLE TECHNIQUE

Espaces Naturels :

• Avenant de prolongation de deux ans de la convention cadre OGS (Opération Grand Site) et préfiguration Grand Site de France

Déchets :

• Mise à jour du règlement de collecte et de facturation
• Présentation du rapport annuel des coûts et de la qualité du service public des déchets ménagers 2023
• Tarifs de Redevance spéciale des professionnels et services publics

Voirie : 

• Marché de voirie

POLE ENFANCE, ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES

Enfance - Jeunesse :

• Mise à jour du règlement intérieur des accueils de loisirs
• Mise à jour de la grille tarifaire des accueils de loisirs