La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 24 septembre à 18h, à la salle Papillon de Lanas

La séance est publique.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 25 juin 2024

POLE DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Développement économique

• Convention avec la Maison de l’Emploi et de la Formation (MDEF)

Urbanisme

• Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable PADD dans le cadre de l’élaboration du PLUI

POLE SERVICE TECHNIQUE

Voirie

• Fonds de concours de la commune de Saint-Maurice-d’Ardèche
• Fonds de concours de la commune de Pradons
• Marché pour travaux d’entretien de voirie

Déchets ménagers

• Prolongation du marché de collecte et de lavage des colonnes aériennes
• Exonération de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour 2025

POLE ENFANCE –ENFANCE - JEUNESSE – SOCIAL – CULTURE

Petite Enfance

• Convention d’objectifs et de moyens 2024 pour la crèche « Les Péquélous »

Action Sociale

• Création du centre socio-culturel des Gorges de l’Ardèche

POLE RESSOURCES

Ressources Humaines

• Tableau annuel d’avancement de grades 2024
• Création ou prolongation de postes 
• Autorisation de recrutement centre socio culturel
• Heures supplémentaires agents police intercommunale
• Prime pour un agent en contrat Volontariat Territorial en Administration VTA.

Finances

• Modification du Compte Financier Unique 2023 du budget principal
• Modification de l’affectation du résultat 2023 du budget principal
• Décision modificative N°2 au budget principal
• Cotisation Foncière des Entreprises : fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation minimum