La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 25 février à 18h, à la salle des fêtes de Chauzon.

La séance est publique.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 17 décembre 2024

POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Economie :

• Modification du règlement d’intervention économique
• Avenant avec EPORA pour le portage foncier de la friche Massey Fergusson
• Convention d’objectifs et de moyens avec la SPL Gorges Ardèche Pont d’Arc (Office de tourisme)

Planification :

• Approbation de la modification simplifiée N°4 du PLU de Vogüé

Habitat :

• Tarif d’intervention « MAR » (Mon Accompagnateur Rénov)

POLE RESSOURCES

Administration Générale :

• Modification des délégations du Conseil communautaire au Bureau

Ressources Humaines :

• Etat récapitulatif 2025 des indemnités perçues par les élus 

Finances :

• Tarifs des parkings pour la saison 2025
• Option de franchise de TVA pour le service « Rénov’Habitat »
• Restauration collective – grille tarifaire

POLE TECHNIQUE

Mobilité : 

•  Convention Rézo pouce

Espaces Naturels :

•  Attribution du marché d’entretien des sentiers de randonnée et voies verte

Déchets :

• Attribution du marché de fourniture de colonnes à déchets de grande capacité

Bâtiments :

• Marché de maitrise d’œuvre pour la requalification de l’ancien collège de Vallon Pont d’Arc
• Convention de mandat avec le syndicat des eaux et de l'assainissement (SDEA) pour la requalification de l’ancien collège

POLE ENFANCE, ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES

Enfance - Jeunesse :

• Autorisation de signer le Projet Educatif Territorial (PEDT) avec l’Etat

Culture et sport :

• Boulodrome de Chauzon : renouvellement de la convention de mise à disposition à l’association APCP (Association de Pétanque Chauzon Pradons)