La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 25 juin à 18h, en plein air dans la cour de la mairie de Bessas (repli dans la salle des fêtes si mauvais temps).

La séance est publique.

Ordre du jour :

• Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 28 mai 2024

DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Économie

• Attractivité économique territoriale : avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec la SPL Gorges de l’Ardèche Tourisme

Planification

• Approbation PLU de la commune de Grospierres
• Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) PLU Grospierres

POLE RESSOURCES

Ressources Humaines

• Création de postes

Finances

• Taxe de séjour intercommunale applicable à compter du 1^er janvier 2025
• Fonds de concours en faveur de la commune d’Orgnac-l’Aven pour la réalisation d’un « city stade ».
• Décision modificative N°1

POLE ENVIRONNEMENT

Déchets Ménagers

• Marché de collecte des ordures ménagères
• Suppression de l’exonération de la TEOM pour les immeubles non desservis par le service d’enlèvement des déchets

POLE ENFANCE –ENFANCE - JEUNESSE – SOCIAL – CULTURE

Enfance - Jeunesse

• Convention accueil de loisirs périscolaire 2024-2026
• Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Les Péquélous » (crèche multi-accueil de Ruoms)

Culture / Sport

• Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de l’enseignement artistique