Le 27 juin de 18h00 à 20h00
La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 27 juin à 18h, en plein air dans la cour de la mairie de Bessas (repli dans la salle des fêtes si mauvais temps).
La séance est publique.
Ordre du jour :
- Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 9 mai 2023
- Porté à connaissance des décisions de bureau du 1er semestre 2023
- Porté à connaissance des marchés publics du 1er semestre 2023
DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
Economie
- Convention de partenariat avec la coopérative d’activité et d’emploi Pollen Scoop du relais d’information
- Projet « Canoë-Malin » et demande de subvention au titre du programme Territoire Pleine Nature Agriculture
- Convention de partenariat avec la Chambre d’Agriculture de l’Ardèche dans le cadre du PAiT
Planification
- Réponse à l’Appel à Manifestation d’intérêt (AMI) en vue de l’élaboration des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) dans le cadre du PLUi
- Réponse à l’Appel à Manifestation d’intérêt (AMI) au sujet du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)
RESSOURCES
Administration Générale
- Mise à jour des statuts de la communauté de communes
- Délégations de pouvoirs du conseil communautaire au Président
- Désignation d’un (e) délégué (e)titulaire au Syndicat Mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale
- Désignation d’un(e) délégué (e) suppléant(e) su Syndicat Mixte NUMERIAN
- Avenant au contrat de location avec le Département pour le logement des saisonniers
Ressources Humaines
- Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
- Création d’un poste d’adjoint administratif (15h hebdomadaire)
Finances
- Admission de créances éteintes
- Décision modificative N°2 au budget principal
- Décision modificative N°2 au budget annexe Mobilité
- Tarifs taxe de séjour 2024
ENVIRONNEMENT
Mobilités
- Convention financière avec l’ALEC pour le projet AMI TENMOD « véhicule partagé en milieu rural »
- Définition du besoin pour un marché concernant l’aménagement d’une nouvelle tranche de voie verte Via Ardèche
Espaces Naturels
- Convention avec l’EPTB concernant la révision du profil de baignade de Vogüe
Déchets Ménagers
- Suppression de l’exonération de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour les immeubles non desservis par le service d’enlèvement des déchets
- Exonération de la TEOM
ENFANCE – JEUNESSE – SOCIAL – CULTURE
Cuisine intercommunale
- Tarif des repas
- Demande de subvention à la CAF pour la cuisine intercommunale
Petite-Enfance
- Demande de subvention à la CAF dans le cadre du FME (Fonds de Modernisation)
- Lancement du marché pour la micro crèche de Pradons
Enfance
- Demande de subvention CAF pour l’aménagement d’un espace « plonge » pour l’accueil de loisirs de Vallon Pont d’Arc
- Demande de subvention MSA Mobilité et numérique
Jeunesse
- Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) labellisation et demande de subvention
- Promeneur du net : demande de subvention
- Promotion de la Laïcité, Valeurs de la république et prévention de la radicalisation : demande de subvention demande de subvention
- Média citoyenneté demande de subvention
- MSA Appel à projet jeunes : demande de subvention
- Convention d’organisation des interventions du service jeunesse avec le collège Henri Ageron Vallon Pont d’Arc
- Tarification forfaitaire annuelle pour les activités « Jeunesse »
- Tarifs ALSH
Dolmens
- Convention triennale (2023-2025) d’objectifs Atout association 07 entre le Département et la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche / Ardèche terre de dolmens
- Convention de billetterie avec les SPL « Cévennes d’Ardèche » et « Gorges de l’Ardèche – Pont d’Arc » dans le cadre de visites guidées et autres manifestations payantes proposées par Ardèche, terre de dolmens.
- Tarification des visites Dolmens
Culture
- Création d’un service mutualisé pour les interventions musicales en milieu scolaire (IMS)
- Soutien 2023 aux évènements culturels et sportifs structurants
- Programme d’action d’éducation artistique et culturelle (EAC) 2023-2024. Demandes de subventions DRAC, Région, Département
Social
- Diagnostic sur la précarité en milieu rural
Commune(s)
Bessas