La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 28 février à 18h, à l'ancien collège de Vallon Pont d'Arc (62 bd Peschaire Alizon).

L'entrée est libre et gratuite, dans la limite des places disponibles.

Ordre du jour :

Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 17/01/2023

DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Economie

• Aide à l’investissement des entreprises du commerce et de l’artisanat : mise à jour du règlement
• Aide à l’investissement des entreprises du commerce et de l’artisanat : convention avec la CCI Ardèche
• Aide à l’investissement des entreprises du commerce et de l’artisanat : convention avec la CMA Ardèche

RESSOURCES

Ressources Humaines

• Création d’un poste de policier communal intercommunal
• Autorisation de recrutement d’un policier communal intercommunal
• Création d’un poste non permanent pour un chargé de mission habitat
• Restauration collective : convention de mise à disposition d’agents de services techniques communaux
• Indemnités des élus : actualisation de la grille indiciaire

Administration Générale

• Dérogation au RGPD pour la collecte des plaques d’immatriculation
• Restauration collective : bail emphytéotique avec la commune de Vallon Pont d’Arc

Finances

• Admission de créances éteintes
• Admission en non-valeur
• Remboursement des frais bancaires pour Avis à Tiers Détenteur (ATD)
• Restauration collective : tarifs de fourniture de repas
• Restauration collective : contrat de fourniture de repas
• Clôture des budgets annexes du Pays suite à dissolution
• Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)

ENVIRONNEMENT

Mobilités : stationnements intercommunaux - tarifs 2023

ENFANCE – JEUNESSE – SOCIAL - CULTURE

Enfance -Jeunesse

• Espace Parents : convention avec L’Ecole des Parents et des Educateurs (EPE)
• Crèche Les Colibris : places réservées – Convention financière avec Melvita