La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 26 novembre à 18h, à la salle communale La Cave à Labastide-de-Virac

La séance est publique.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 15 octobre 2024

POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

• Economie : adhésion Mission Locale 2025
• Habitat : convention de participation financière entre l’ALEC07, le département de l’Ardèche et la communauté de communes pour l’année 2024
• Planification : zones d’accélération pour l’implantation d’installations de productions d’énergies renouvelables ZAEnR.

POLE RESSOURCES

Administration Générale :

• Election au poste de 4ème vice-président
• Election d’un membre au bureau
• Election d’un membre titulaire à la Commission d’Appel d’Offres
• Désignation de délégués dans les organismes extérieurs
• Modification des statuts – compétence police de la publicité.

Ressources Humaines :

• Création d’un poste d’adjoint administratif
• Rupture conventionnelle

Finances :

• Attributions de compensation définitives
• Règlement local de publicité intercommunal – appel à projet national
• Décisions modificatives

POLE TECHNIQUE

• Espaces Naturels : modification du réseau randonnées communautaires